Le tribunal annule deux arrêtés du 8 septembre 2020 du maire d’Aussois autorisant, d’une part, l'aménagement de pistes de ski et, d’autre part, la réalisation des travaux d’un nouveau télésiège dans le secteur de la Fournache.
Il juge que l’évaluation des impacts sur l’environnement portait sur un champ géographique trop restreint car se limitant strictement aux emprises du télésiège et des pistes de ski sans aucune analyse des conséquences du projet sur les zones proches qui deviendraient accessibles aux skieurs grâce à ces équipements.
Il estime ensuite qu’une dérogation au titre des espèces protégées était nécessaire et que les arrêtés ne pouvaient donc autoriser les travaux sans les conditionner à l’obtention de cette dérogation.
Enfin, le tribunal tire les conséquences de l’annulation du schéma de cohérence territoriale du pays de Maurienne (jugement n° 2002427, 2004369, 2004919 du 30 mai 2023) qui inscrivait le projet de la Fournache dans une unité touristique nouvelle structurante estimée elle-même illégale